Legal notice
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : [à compléter lors de la mise en ligne]
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
AFRISIA COSMETICS
Entreprise individuelle (Micro-entreprise)
Représentée par Madame Sarah DOGAN
Siège social :
27 avenue du Luxembourg
91600 Savigny-sur-Orge
France
SIREN : 981 044 951
TVA non applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
Adresse électronique :
afrisiacosmetics@outlook.fr
Le Directeur de la publication est Madame Sarah DOGAN.
2. Hébergement
Le site internet AFRISIA COSMETICS est hébergé par Shopify.
Le nom de domaine est enregistré et géré par IONOS.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site AFRISIA COSMETICS, notamment les textes, photographies, images, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, éléments visuels, charte graphique, identité de marque, noms commerciaux et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu’en soit le procédé ou le support, sans autorisation écrite préalable de AFRISIA COSMETICS est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
4. Marques
Les dénominations AFRISIA, AFRISIA COSMETICS, les logos, slogans, visuels, designs de produits et tout signe distinctif utilisé sur le site sont susceptibles d’être protégés au titre du droit des marques, du droit d’auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
5. Responsabilité
AFRISIA COSMETICS met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, AFRISIA COSMETICS ne saurait garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions de service.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
AFRISIA COSMETICS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
6. Produits cosmétiques
Les produits commercialisés par AFRISIA COSMETICS sont conformes à la réglementation applicable aux produits cosmétiques.
Les informations relatives aux produits, à leur composition, à leur mode d’utilisation et à leurs précautions d’emploi sont fournies à titre indicatif.
Le Client demeure responsable de vérifier la compatibilité des produits avec son type de peau, ses sensibilités ou allergies éventuelles.
En cas de doute, il est recommandé d’effectuer un test cutané avant toute utilisation.
Les produits AFRISIA COSMETICS ne constituent pas des médicaments et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
AFRISIA COSMETICS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
8. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD) et à la législation française en vigueur.
Pour toute question relative au traitement des données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter AFRISIA COSMETICS à l’adresse suivante :
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9. Cookies
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Le dépôt de certains cookies est soumis au consentement préalable de l’utilisateur conformément à la réglementation en vigueur.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur.
11. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter AFRISIA COSMETICS :
AFRISIA COSMETICS
27 avenue du Luxembourg
91600 Savigny-sur-Orge
France
E-mail : afrisiacosmetics@outlook.fr